Le site www.laara.org est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Ce site est propriété du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes.
Siège social : 71 C cours Albert Thomas- 69447 LYON CEDEX 03 – FRANCE
Siret : 775 647 472 00080
Code APE : 853K
Directeur de publication du site : Claude VOLKMAR – Directeur général du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes
Ce site a été créé par : Centrale Conseil Rhône-Alpes, la Junior Entreprise de l’Ecole Centrale Lyon, dont le siège social est situé 36 avenue Guy de Collongue, 69134 ECULLY CEDEX.
Ce site est hébergé par OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - FRANCE.
Copyright : CREAI Auvergne-Rhône-Alpes
Le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes avise les utilisateurs que de nombreux éléments de ce site :
Les éléments ainsi protégés sont la propriété du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes ou de tiers ayant autorisé le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes à les exploiter.
Documents internes du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du CREAI Auvergne Rhône-Alpes , hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes ou de tiers ayant autorisé le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
La consultation du site www.laara.org est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.laara.org sont destinées à l’usage du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes – 71 C Cours Albert Thomas – 69447 LYON cedex 03.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées au CREAI Auvergne-Rhône-Alpes et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.laara.org ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes. Néanmoins, le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.laara.org se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Le site Internet www.laara.org et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
Vous utilisez le site www.laara.org sous votre seule et entière responsabilité. Le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Le CREAI Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.laara.org) et de la mention “Droits réservés”. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins commerciales est interdite sauf accord préalable par écrit du CREAI Auvergne-Rhône-Alpes.